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MÉMORANDUM D'ASSOCIATION
DE
BMW CLUB OF CANADA
LE CLUB BMW DU CANADA
1. Le nom de l'association est le club de
BMW du Canada ou du le Club BMW du Canada. C'est une association
des chapitres régionaux et des clubs avec d'un intérêt
primaire pour le marque de BMW;
2. Les objectifs de l'association sont:
a. pour favoriser l'intérêt dedans,
et éducation environ, BMWs au Canada;
_ b. pour maintenir et développer un national parapluie
organisation régional chapitre et club;
c. pour encourager l'éducation de conducteur et les motorsports
et d'autres moyens d'apprécier le marque de BMW;
d. pour stimuler la communication parmi les chapitres et leurs
membres;
e. pour aider des chapitres et des clubs régionaux avec
le recrutement de membre et les activités régionales;
f. à à conformer les objectifs et directives du
Conseil international des clubs de BMW et au au à participer
au Conseil international des clubs de BMW; et
g. pour tenir le statut sans but lucratif.
3. D'À CONDITION QUE rien contenu ci-dessus
ne permette à l'association de continuer n'importe quel
commerce, l'industrie, ou les affaires et l'association seront
continués sans but de gain à n'importe lequel de
ces membres et cela n'importe quel excédent ou toutes
les augmentations de l'association sera employé seulement
pour les buts l'association et la promotion de ses objectifs;
4. SI autre qui si pour n'importe quelle raison les opérations
de l'association sont terminées ou la blessure vers le
haut, ou sont dissoutes et là restent, à ce moment-là,
après la satisfaction toutes ses dettes et responsabilités,
n'importe quelle propriété quelconques, les mêmes
d'd'être payée ou du du transfert les organismes
de membre sur une base pro rata;
5. Les activités de l'association doivent être continuées
au Canada;
6. Le bureau enregistré de l'association est localisé
à:
Club de BMW du Canada
BOÎTE 463 STN D De PO
ETOBICOKE SUR M9A 4CX4
LE CANADA
7. Afin d'effectuer les objectifs de l'association, l'association
sera autorisée:
a. Pour entrer dans des accords et des contrats;
b. Pour acquérir par l'achat, la location, le legs, le
cadeau, ou autrement, la propriété immobilière,
et pour tenir une telle propriété immobilière
ou intéresser ci-dessus nécessaire pour l'utilisation
réelle et métier de l'association ou pour continuer
son entreprise, et, de quand plus si nécessaire, pour
se vendre, se débarassent, et transportent la même
chose ou n'importe quelle partie en;
c. Pour employer et payer de tels aides, les commis, les agents,
les représentants, et les employés, et pour les
obtenir, équipent, et maintiennent de tels bureaux et
d'autres équipements et pour avoir de tels frais raisonnables,
comme peut être nécessaire, à condition que
l'association ne verse aucune rémunération sur
un cadre dirigeant, le directeur, membre du conseil pour ses
ou ses fonctions en tant que telles;
d. Pour exiger et contraindre le paiement de toutes les sommes
argent et réclamations à toute vraie ou personnelle
propriété dans laquelle l'association peut d'd'avoir
un intérêt et de de compromettre une telle réclamation
et généralement de de poursuivre et être
poursuivie dans le nom de son association;
e. Pour dessiner, faites, placez, approuvez, exécutez,
et publiez les chèques et d'autres instruments négociables
ou transmissibles;
f. Pour payer toutes les coûts et dépenses, ou chose
fortuite, derrière l'incorporation de l'association.
Arrêtés municipaux
DE
CLUB DE BMW DU CANADA
LE CLUB BMW DU CANADA
INTERPRÉTATION
1. Dans les ces Bylaws et tous autres Bylaws
et résolutions de l'association à moins que le
contexte exige autrement:
a. Le singulier inclut le pluriel;
b. Le genre masculin inclut le féminin;
c. " Le conseil " veut dire le conseil d'administration
de l'association;
d. " L'association " signifie le club de BMW du Canada
(Le Club BMW du Canada);
e. Le chapitre " régional " et " le club
" sont employés l'un pour l'autre;
f. " Le conservateur " veut dire le conservateur des
sociétés par action désignées sous
la Loi de sociétés du Canada ;
g. " Les documents " inclut des contrats, des hypothèques,
des hypothecs, des frais, des transports, des transferts, et
des tâches ou des accords, des dégagements, des
reçus et des décharges de propriété,
vrais ou personnels, immeubles ou mobiles pour les transports,
les transferts et les attributions des parts, des liens, des
obligations ou d'autres valeurs et de toutes les écritures
article;
h. " Le directeur " signifie des personnes tenant les
bureaux suivants de l'association:
1) président (aussi président);
2) vice-président (aussi président vice);
3) secrétaire; et
4) trésorier.
i. Les chapitres " ou " les clubs
" de fondation " incluent:
1) Chapitre De Trillium;
2) Chapitre De Bluenose;
3) chapitre du Québec (club de BMW du Québec);
4) chapitre d'Ottawa (club de BMW d'Ottawa);
5) Chapitre Méridional D'Alberta;
6) chapitre nordique d'Alberta (club de BMW d'Alberta nordique);
7) chapitre d'île de Vancouver (autrefois club bavarois
d'automobile d'île de Vancouver);
8) chapitre britannique de Colombie de continent (club de BMW
de Colombie britannique).
SIÈGE SOCIAL
2. Le siège social de l'association
sera à un tel endroit que le conseil peut de temps en
temps déterminer.
JOINT DE CORPORATION
3. Le joint de l'association sera sous une telle forme comme
sera prescrit par les directeurs de l'association et aura le
club " des mots BMW du Canada " là-dessus.
CHAPITRES DE BMW CC ET LEURS RESPONSABILITÉS &
DE DROITES
4. La BMW cc est de parapluie organisation régionale nationale
composée de de chapitres et clubs des fervents de BMW.
Ces chapitres régionaux sont constitués et régis
localement; ils ont formé une fédération
des chapitres régionaux pour aider à courir et
organiser ces choses qui sont meilleures faites à un niveau
national.
5. Les responsabilités de chapitre et de club incluent:
a. Élection annuelle of des officiers
de chapitre et des directeurs nationaux;
b. Publication d'un temps quatre de bulletin de chapitre au moins
par an;
c. Activités de chapitre de conduite;
d. Collection de droits de chapitre (national y compris);
e. Recrutement de membre;
f. Participation active à l'organisation nationale;
g. Chaque chapitre doit expédier annuellement à
l'organisation nationale:
1) liste courante d'adhésion;
2) relevés des compte financier annuels;
3) rapport des activités; et
4) paiement des droits nationaux.
6. Les chapitres peuvent avoir leurs propres
bylaws et procédures d'opération qui sont sans
restriction à condition qu'elles adhèrent à:
a. que les limites ont visé aux bylaws
de national de BMW cc;
statut sans but lucratif de b.;
c. les directives du Conseil international des clubs de BMW.
6. L'addition de nouveaux chapitres et clubs
est encouragée. Un nouveau chapitre est constitué
par la pétition de douze signatures au conseil d'administration
de la BMW cc qui à 3/4 majorité votera pour approuver
l'application. Un nouveau chapitre doit n'être aucun moins
de cinquante (50) milles (ou d'une heure en la voiture) de l'endroit
central un chapitre existant et son territoire clairement défini,
à moins que d'où séparé les chapitres
de voiture et de moto souhaitent exister.
7. Les chapitres inactifs, ou les chapitres qui n'arrivent pas
autrement à atteindre leurs responsabilités sont
sujet à la revue et potentiellement à l'expulsion
de l'organisation de national de BMW cc. Les chapitres peuvent
se retirer de la BMW cc suivant un vote majoritaire 2/3 de différents
membres de chapitre moulant des votes.
8. Groupes d'intérêt (par exemple groupe de propriétaires
Z3, coureurs canadiens de club de BMW, etc...) doit se composer
de membres dans la bonne position des chapitres de la BMW cc.
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE BMW CC NATIONAL
9. La propriété et les affaires de l'organisation
nationale de BMW cc seront contrôlées par le conseil
d'administration.
10. Le conseil d'administration de la BMW cc se composera d'un
(1) représentant de chaque chapitre. Les directeurs seront
nommés ou élus pour deux (2) limites d'an, comme
déterminé par chaque chapitre avant l'assemblée
générale ordinaire. Les bureaux des directeurs
seront chancelés avec Bluenose, le Québec, Alberta
méridional, et continent Colombie britannique élisant
ou nommant des directeurs pendant années numérotées
impaires et à Ottawa, Trillium, Alberta nordique, et île
de Vancouver élisant ou nommant des directeurs en même
années numérotées.
11. Chaque membre du conseil d'administration ainsi désigné
tiendra le bureau pendant deux (2) années expirant lors
de la deuxième assemblée générale
ordinaire de l'association, suivant cela auquel he/she a été
nommé, et si qualifié, soyez habilité à
la réelection.
12. Chaque directeur sera responsable pour servir conduit à
et leurs membres de chapitre ou de club;
13. Les directeurs nationaux sont responsables d'aider les chapitres
et les clubs réalisent les buts et des objectifs de la
BMW cc. Comme approprié, les directeurs nationaux peuvent
disposer pour offrir un manuel d'opérations et des directives
pour clarifier des politiques nationales et des bouts de chapitre
et des suggestions. Ceux-ci peuvent inclure:
calibres de bulletin de a.;
base de données d'article de b.;
nouvelles de national de c.;
website de national de d.;
e. Directives de website de chapitre
la publicité de national de f.;
politiques nationales de dépenses de g.;
applications d'adhésion de h.;
i. directives de conduite d'école;
club de j. emballant des directives;
directives d'autocross de k.;
directives karting de l.;
directives sociales d'événement de m.;
conditions d'assurance de n.;
adhésion de o. et calibres financiers de base de données.
6. Le conseil peut nommer des conseillers
aux positions de suffisance en tant que requis (c.-à-d.
conseiller de Motorsports, communications conseiller, annonçant
le conseiller, le conseiller d'assurance, etc...);
7. N'importe quel membre du conseil se retirera de l'association
en fournissant à l'association une démission écrite,
et en logeant une copie de la même chose avec le président;
8. Des membres du conseil qui manquent trois (3) réunions
de conseil en succession sans cause due seront automatiquement
enlevés du conseil d'administration. On annoncera le chapitre
des membres du conseil suspendus pour un remplacement;
9. Si n'importe quelle offre d'emploi se produira pour n'importe
quelle raison sur le conseil d'administration, une telle Virginie
cancy shall be filled in the same
manner as herein before provided.
BMW CC NATIONAL FINANCES
10. The Board of Directors shall levy annual fees on each Chapter.
Annual fees shall be calculated based on the number of regular,
full-paying individual members registered with each Chapter.
11. The operations of the BMW CC national organization will be
financed by:
a. Some minor portion of dues collected annually
by each chapter based on regular, full-paying individual memberships
(e.g., $5.00 per member). In no case should this exceed twenty-five
percent of chapter dues and it should be less;
b. The transfer of payments from the chapters to the BMW CC will
be done quarterly on or before the following dates: January 1;
April 1; July 1; and October 1.
c. The annual donation from BMW Canada (e.g., $10,000.00);
d. Revenues from national club merchandise, if any;
e. Revenues from national advertising, if any (e.g., national
web site); and generally,
f. Donations and Contributions, except that no contributions
shall be accepted that would compromise the actions of the organization.
21. All cheques shall be signed by any two
of the following officers: President/Chairperson, Vice President/Vice
Chairperson, Secretary, and Treasurer.
22. The Board of Directors shall, each year at the annual meeting,
appoint an auditor who shall examine the accounts of the Association
and submit a statement as such to the next annual meeting.
23. The fiscal year of the Association shall terminate on the
31st day of December in each year.
24. The BMW CC National Organization shall make a written report
to the Chapters as to the financial position of the Association
and the report shall contain a balance sheet and operating account.
The auditors shall make a written report to the members upon
the balance sheet and operating account, and in every such report,
he/she shall state whether in his/her opinion, the balance sheet
is a full and fair balance sheet containing the particulars required
by the Association and properly drawn up so as to exhibit a true
and correct view of the Association's affairs, and such report
shall be read at the annual meeting. A copy of the balance sheet,
showing the general particulars of its liabilities and assets,
and a statement of its income and expenditures in the preceding
year, audited by the auditor, shall be filed with the Registrar
within fourteen (14) days after the annual meeting in each year
or as required by law.
25. Board Members, as such, shall not receive any remuneration
for their services, but nothing herein contained shall be construed
to preclude any Board Member from serving the Association and
receiving compensation for expenses as determined by the Board;
26. Expenses incurred by the Board of Directors in fulfilling
the duties of their office are reimbursed at an amount that is
established. Reimbursement of expenses of the Board of Directors
shall be made in accordance with an Expense Policy to be established.
A Director may spend some reasonable amount annually (e.g., $250.00),
as set by the Board, toward the execution of his/her duties without
prior authorization. All other expenses must be approved by a
majority vote of the Board of Directors. All expenses must be
submitted to the Treasurer on an expense form.
27. In the event of the liquidation, dissolution or winding up
of the Association, all property of the Association, both real
and personal and the profits and income arising there from shall,
after payment or provisions for payment of all liabilities of
the Association, be paid or transferred to the members on a pro
rata basis.
POWERS & RESPONSIBILITIES OF BMW CC NATIONAL DIRECTORS
28. The Board shall provide overall direction of the Association's
policies and activities within the framework of the annual plan
and monitor the performance of the Executive;
29. The Board shall authorize the establishment of policies regarding
confidentiality and conflict of interest guidelines for Directors,
members, and other voluntary participants:
30. The Board shall prepare and present annually at the Annual
Meeting a budget for the Association which will be subject to
ratification by the National Directors. The Board may invite
a representative or representatives from any interested funding
entity to attend Board meetings as an observer;
31. The Board shall have full and final decision-making authority
in all areas of the Association's national operations respecting
chapter autonomy and maintaining the spirit of a national umbrella
organization.
32. The BMW CC and its Directors assumes no responsibility, financial
or otherwise, except as noted for the events and activities held
by Chapters within its organization. Similarly, the Chapters
and Clubs of the BMW CC and their officers assume no responsibility,
financial or otherwise, except as noted for the events and activities
of the national organization.
BMW CC NATIONAL BOARD MEETINGS
33. The Annual Board meeting of the Association ( "National
Congress ") shall be held no later than the 31st day of
October of each year, on a day (days) to be fixed by the Board
of Directors. An Executive from BMW Canada shall be invited to
attend as an observer at his/her expense.
34. Board meetings of the Association may be called by the President/Chairperson
or Directors, and a Board meeting shall be called by the President/Chairperson
if an application for the calling of such a meeting is received
by the President/Chairperson, signed by at least five (5) Board
Members of the Association in good standing.
35. All Board meetings are open to Chapter members except under
extraordinary circumstances.
36. For all Board meetings of the Association, thirty (30) days
notice in writing shall be given by the Board of Directors to
each Chapter or Club.
37. A minimum of two (2) Board of Directors meetings shall be
held annually. Five (5) members, who are Directors, shall constitute
a quorum, of which two (2) must be Executive Members. Board meetings
may be held by conference call or other electronic means except
for the Annual General Meeting.
38. Attendance by seventy-five percent (75%) of all National
Directors in good standing, shall constitute a quorum of any
Annual Board meeting of the Association, and all questions shall
be decided by a majority vote of the Directors. Proxy votes are
not acceptable, except that each Chapter in the Association is
entitled to one (1) vote at any annual meeting, and where the
Director of a Chapter is unable to be present, He/She may appoint
an alternate member of the Board to act and vote by proxy on
his/her behalf.
39. A copy of Board meeting agendas shall be sent to all Directors
at least seven (7) days prior to the meeting. Minutes shall be
posted on the BMW CC national website and may also appear in
Chapter newsletters.
40. The President/Chairperson shall not vote at any Board meeting
except in the case of a tie.
41. Working committees shall be established by the Board of Directors,
as deemed necessary. These committees shall be outlined in the
rules and regulations of the Association, as established from
time to time.
42. The Bylaws of the Association shall only be amended by a
majority mail vote of all individual members as conducted by
each Chapter within ninety (90) days of receipt of a proposed
change. All proposals for Bylaw changes shall be first reconvened
by the Board of Directors.
43. Directors should attend all the Board meetings per administrative
year, unless excused for valid reasons - illness or unforeseen
business or personal emergency. The President/Chairperson should
send a letter annually to Directors spelling out clearly what
constitutes a valid reason for non-attendance at Board meetings.
Attendance at Board meetings should take precedence over other
obligations of a Director during scheduled Board meetings. A
Director is expected to attend all committee meetings of which
he/she is a member unless excused prior to the meeting by the
chairman of the committee.
44. Directors unable to attend scheduled meetings should submit
in writing to the President/Chairperson their reasons for non-attendance.
45. Board of Directors meetings shall be held via electronic
means as determined by the Board of Directors from time to time.
BMW CC NATIONAL EXECUTIVE
46. The Board will annually elect its Executive from the Directors.
The Executive Committee consists of the President, the Vice-President,
the Secretary, and the Treasurer.
47. In electing the President, the Board shall choose the President
from each Chapter on a rotational basis as deemed appropriate.
The President/Chairperson shall preside at all meetings of the
Board of Directors, Executive Committee and any meetings of the
members of the Association. He/she shall have such powers and
duties as may be assigned to him/her by the Board of Directors.
The President/Chairperson shall in all cases be ex-officio member
of all committees. The President/Chairperson shall serve as the
liaison with BMW Canada and attend the annual meetings of the
International Council of BMW Clubs.
48. The Vice President/Vice Chairperson shall be vested with
all the powers and shall perform all the duties of the Chairperson,
in the absence or disability of the Chairperson, and such other
duties as may be assigned him/her by the Board of Directors.
49. The Secretary shall conduct all correspondence and send out
all notices. He/she shall maintain a register and record therein
the names and addresses of all Chapters of the Association. He/she
shall have custody of the Corporate Seal of the Association and
shall affix same to any document as directed by the Executive
Committee or the Board of Directors.
50. The Treasurer shall ensure that all monies are carefully
accounted for and deposited immediately in the Association.
51. The Executive shall supervise and transact the day to day
business of the Association, and in so doing, shall ensure that
any actions taken by the Executive are in harmony with Association
policies and objectives as determined by the Board of Directors.
52. The day to day business of the Association shall be conducted
by such persons as, from time to time, are employed by the Association.
53. The Executive Committee shall have discretion on whether
or not to appoint full or part-time staff members and to define
such duties and remuneration of the staff with respect to the
activities of the Association.
54. Regular Executive meetings may be at the call of the President/Chairperson.
However, a minimum of four (4) Executive meetings shall be held
per year. Three (3) members of the Executive shall form a quorum.
Executive Committee meetings may be held by conference call or
other electronic means.
55. A copy of Executive Committee meeting agendas shall be sent
to all Directors at least seven (7) days prior to the meeting.
Minutes shall be sent to all Directors within thirty (30) days
following the meeting.
56. All Executive meetings are open to Chapter members except
under extraordinary circumstances.
57. Contracts, documents and other instruments in writing, except
cheques, requiring execution by the Association, shall be signed
by the President/Chairperson and one Executive, as per Association
policies. The President/Chairperson may also choose to assign
this power to another Executive Member.
58. National press releases shall be approved by the Executive
of the Association.
INDIVIDUAL MEMBERSHIP IN A CHAPTER
59. Membership in a chapter of the BMW CC is open to anyone with
an interest in the marque and the activities of the regional
chapter and national association. Ownership of a BMW is not a
membership requirement.
60. Individual members must pay an annual membership fee determined
by the regional chapter in order to vote and participate in the
full range of chapter activities. A small portion of each annual
membership fee is sent by the chapter to the BMW CC as national
dues.
61. Members may belong to other Chapters in the BMW CC as affiliate
members and pay additional Chapter dues (exclusive of further
national dues). Family members may also be affiliate members
as the respective regional chapter deems appropriate.
62. The privileges of affiliate members are determined by the
respective regional chapters except that affiliate members may
not be included in any national vote (e.g., national bylaw changes)
or hold any national office.
63. Unaffiliated members will be assigned to the Chapter or Club
in closest proximity unless they specify otherwise.
64. Honorary memberships are assigned by either the chapter or
national executive to individuals with a special affiliation
to the club (e.g., national distributor, major sponsor, etc.).
Honorary members do not pay dues, cannot vote nationally or hold
national office, but can otherwise participate in regional or
national activities.
65. Lifetime memberships are assigned by either the chapter or
national executive to recognize extraordinarily active and sustained
members who deserve special recognition for their work on behalf
of the chapter and/or national organization. Honorary members
have full membership privileges but do not pay dues.
RIGHTS OF THE INDIVIDUAL MEMBER
66. The member of any Chapter or Club within the BMW CC is welcome
to participate without discrimination of any sort, financial
or otherwise, in the activities of any other Chapter or Club
within the BMW CC with the exception of local voting and electoral
privileges. Chapters and Clubs should strive to use electronic
and other media to make Club members form adjacent areas aware
of said activities.
67. Issues brought forward by the National Directors which affect
all the members of the individual chapters and clubs are subject
to a national vote of the membership. Bylaw and other changes
require majority approval of those voting.
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